Préfecture de la région Grand Est - recueil des actes administratifs régional spécial du 20 août 2020 . > RAAS N° 169 du 28 août 2020 - format : PDF - 0,16 Mb > RAAS N° 170 du 31 août 2020 - format : PDF - 0,37 Mb > RAAS N° 171 du 31 aout 2020 - format : PDF - 1,22 Mb OVALIDE ... procédures de validation, en ciblant notamment les établissements qui doivent faire l¶objet ... = µB¶) à la demande d¶un établissement (type de séjour = µA¶) pour la réalisation d¶un acte médicotechnique ou d¶une autre prestation. Infolettre 151. A lire dans cette rubrique. Site des services de l'Etat dans la Haute-Vienne recherche Accueil > Publications > Recueil des Actes Administratifs > Recueils des Actes Administratifs de l'année 2020 > 2020 - 08 - Août Modifications au répertoire des Codes des médicaments d’exception. 19 août 2020. Recueil spécial n°64-2020-105 du 31 août 2020 26 août 2020. Le président Jean-Marc Ogier Arrêté n° 2020-302 du 1er septembre 2020 portant délégation de signature pour les opérations de validation électronique, de visa et de certification du service fait dans les applications informatiques financières de … Portail de l’État en Côtes d'Armor. Validation rétroactive de la charge professionnelle pour 2018. Dès lors, l’article 41 de l’Acte fondamental n°001/CNSP du 24 août 2020 s’avère un modèle inouï de bricolages juridiques que ne mérite pas une République digne de ce nom. Infolettre 153. A lire dans cette rubrique. Portail de l'Etat en. Infolettre 175. > RAA spécial n° 41-2020-08-034 du 28 août 2020 : Arrêté portant restrictions de l'usage de l'eau - format : PDF - 1,43 Mb > arrêté portant obligation port du masque le 30 août 2020 à Choue - format : PDF - … Guide de lecture 2020 Août 2020 . Fait à La Rochelle, le 25 août 2020. Recueil Spécial N° 22-2020-112 en date du 3 Août 2020 Documents listés dans l’article : > RAA N°971-2020-160 publié le 5 août 2020 - format : PDF - 9,83 Mb - 05/08/2020 > RAA Spécial N°971-2020-161 publié le 5 août 2020 - format : PDF - 0,22 Mb - 05/08/2020 > RAA N°971-2020-162 publié le 7 août 2020 - format : PDF - 1,18 Mb - 07/08/2020 Portail de l'Etat en Guadeloupe. Renouvellement d’une demande d’autorisation dans le service en ligne Patient et médicaments d’exception. 24 septembre 2020. OVALIDE – Établissements ex-DGF – HAD 6 / 66 Séjours, séquences, sous-séquences et journées de présence Une séquence terminée est une séquence se terminant dans la période de transmission, c'est-à-dire que la date de fin de la dernière sousséquence (dernier RAPSS) est incluse dans cette période. L’article 41 est ainsi libellé : « Avant l’adoption d’une Charte pour la transition, les dispositions du présent Acte …