Offre d'emploi Référent Commission Administrative Paritaire 2020-199 - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) Annonce déposée le mercredi 02 septembre 2020 à 12h57 Date limite des candidatures : jeudi 31 décembre 2020 Etablissement. Organisation hospitalière Mots clés: Fonction publique hospitalière - Fonctionnaire - Catégorie A - Catégorie B - Catégorie C - Commission administrative paritaire locale - CAPL - Commission administrative paritaire départementale - Organisation - Composition Consulter iciledécret n° 2007-1244 du 21 août 2007 relatif aux commissions administratives paritaires locales et. Les représentants du personnel y sont élus pour quatre ans, istrative paritaire, le nombre des représentants du personnel est déter, istratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière - Arrêté du 30 juin 2014 fixant la répartition des sièges aux commissions ad. Le rôle et la composition des CAP de la fonction publique hospitalière résultent à la fois des articles 17 à 22 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, ainsi que du décret n° 92-794 du 14 août 1992 modifié, et trouvent à s'appliquer dans le cadre des différents décrets relatifs aux statuts particuliers de la fonction publique hospitalière, Décret n°85-986 du 16 septembre 1985 relatif aux positions administratives, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions dans la FPE Articles 48-1, 48- Accueil > Vos besoins > Fonction publique. 26 de la loi n°86-3, Conseil d'Etat, 7 avril 2016, n° 376597 (Fonction publique hospitalière - Commission administrative paritaire locale - Composition - Débat - Irrégularité - Influence) 07/04/2016 Jurisprudences 01. Le projet de loi sur la fonction publique doit être présenté mercredi 27 mars en Conseil des ministres. Dans la fonction publique hospitalière, les élections professionnelles se traduisent par le renouvellement des commissions administratives paritaires locales, départementales et des comités techniques des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux employant du personnel hospitalier. ». Il établit le procès-verbal des opérations électorales, sur lequel sont portés le nombre d'électeurs, le nombre de votants, le nombre de suffrages valablement exprimés, le nombre de votes nuls et le nombre de voix obtenues par chaque candidature en présence. Dans la fonction publique hospitalière, c'est le Décret n° 91-155 du 6 février 1991 qui détermine les dispositions générales applicables aux agents contractuels. Si les aptitudes de l'agent sont jugées insuffisantes, une prolongation de stage peut être demandée. Les commissions administratives paritaires sont chargées d'examiner des situations individuelles, mais elles soumettent aussi parfois des motions à caractère collectif La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique consacre son premier volet au dialogue social. Les avant-dernier et dernier alinéas de l'article 10 sont supprimés. 2) Pour la fonction publique hospitalière, 363 avis ont été rendus en 2009 : 111 dossiers ont été présentés au titre des dispositions du décret du 26 avril 2007, et 252 au titre des dispositions relatives au cumul d'activités prévues par le décret du 2 mai 2007. Les commissions administratives paritaires Dans la fonction publique hospitalière, les CAP- Commissions administratives Paritaires- sont des instances consultatives instituées dans chaque établissement hospitalier et dans chaque département pour … Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices de gestion, créées par la même loi Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière; Décret n° 2020-851 du 2 juillet 2020 portant réforme des congés bonifiés dans la fonction publique ; Décret n° 2020-771 du 24 juin 2020 modifiant le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l. Situation avant la réforme de 2015. Une commission administrative paritaire peut être placée auprès d'un directeur d'administration centrale ou d'un chef de service déconcentré n'exerçant pas le pouvoir de nomination ou de gestion du corps d'appartenance du fonctionnaire qui en relève. 32 bis.-I.-En cas d'urgence ou de circonstances particulières, et, dans ce dernier cas, sauf opposition de la majorité des membres représentants du personnel, le président de la commission peut décider qu'une réunion sera organisée par conférence audiovisuelle, ou à défaut téléphonique, sous réserve qu'il soit techniquement en mesure de veiller, tout au long de la séance, au respect des règles posées en début de celle-ci, afin que : « 1° N'assistent que les personnes habilitées à l'être. ». Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.. Décret n°2005-922 du 2 août 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement de certains. Le second tour est organisé dans un délai: de six à dix semaines (fonction publique de l'Etat). La CCP - commission consultative paritaire - est une nouvelle instance départementale, qui a été créée pour les agents contractuels de droit public de la fonction publique hospitalière. Ainsi, ce texte détermine les nouvelles modalités de recours au télétravail dans les trois versants de la fonction publique (de l'État, territoriale et hospitalière), ainsi que dans la magistrature. « Un fonctionnaire en position de détachement est électeur à la fois au titre de son corps d'origine et du corps dans lequel il est détaché. Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes > Article 4, Décret n° 2015-1434 du 5 novembre 2015 portant diverses dispositions relatives aux agents non titulaires. istrative paritaire ou la commission consultative paritaire compétentes pourront être saisies, par l'agent intéressé, du refus opposé à une demande initiale ou de renouvellement de télétravail formulée par lui pour l'exercice d'activités éligibles fixées par l'un des actes mentionnés à l'article 7 ainsi que de l'interruption du télétravail à l. istratives paritaires, supprime les conseils de discipline de recours et simplifie leur composition en supprimant les groupes hiérarchiques à compter du prochain renouvellement général des instances, istratives paritaires dans la fonction > Article 1, istration En pleine crise sociale et sanitaire, le gouvernement publie deux décrets d'application de la loi de transformation de la fonction publique qui auront un impact majeur sur la vie professionnelle et la santé des fonctionnaires , dont les enseignants. Décret n° 2011-595 du 26 mai 2011: Décret publié. istratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière Article 18 « Il est attribué à chaque organisation syndicale et pour chaque classe un nombre de sièges de représentants suppléants égal à celui des représentants titulaires élus au titre de cette organisation syndicale pour la représentation de la. du personnel aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière autres que celles compétentes pour l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, à la commission consultative paritaire et au comité techniqu Article 10 - (Article 21 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) Objet : Décisions examinées par la commission administrative paritaire autres que les décisions individuelles mentionnées aux articles 37, 50-1, 62, 65, 82 et 88 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, Le stage est une période probatoire, destinée à vérifier l'aptitude du fonctionnaire à exercer ses fonctions. Et de nouveau gelé en 2018 !) Ils sont transmis par les soins de l'administration aux fonctionnaires admis à voter dans les sections de vote mentionnées à l'article 13 du présent décret. « Sous réserve de l'accord exprès du fonctionnaire concerné, la tenue d'une commission en matière disciplinaire peut être exceptionnellement autorisée selon les modalités prévues aux alinéas précédents et dans le respect des dispositions du décret n° 84-961 du 25 octobre 1984 relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de l'Etat ; « 3° Le cas échéant, lorsque le vote a lieu à bulletin secret à la demande de l'un des membres titulaires de la commission, le secret du vote soit garanti par tout moyen. L'article 2-1 du Décret 91-155 prévoit que. La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ambitionne de « promouvoir un dialogue social plus stratégique et efficace dans le respect des garanties des agents publics ». Décret n°89-822 du 7 novembre 1989 relatif à la procédure disciplinaire dans la fonction publique hospitalière (FPH) Décret n°91-155 du 6 février 1991 relatif aux agents contractuels de la. Le Président du Conseil, Vu le dahir n° 1-58-008 du 4 chaabane 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction. « L'effectif pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel ainsi que la part respective des femmes et des hommes qui le composent sont appréciés, pour chaque commission administrative paritaire, au 1er janvier de l'année du scrutin. Décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière Décret n°2009-1546 du 11 décembre 2009. Javascript est desactivé dans votre navigateur. Il est à 4,69 € depuis le 01/02/17. ». L'article 25est ainsi modifié : 1° Au I : a) Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes : « 2° Des questions d'ordre individuel relatives : « a) Au licenciement du fonctionnaire mis en disponibilité après qu'il a refusé trois postes qui lui sont proposés en vue de sa réintégration ; « b) Au licenciement pour insuffisance professionnelle ; « c) Au licenciement prévu dans les cas mentionnés aux articles 27 et 45 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ; « d) Au licenciement d'un membre du personnel enseignant après refus du poste qui lui est assigné en vue de sa réintégration à la suite de son placement en position de non-activité pour poursuivre ou parfaire des études d'intérêt professionnel ; » b) Après le 3°, il est ajouté six alinéas ainsi rédigés : « 4° Des questions d'ordre individuel relatives au recrutement des travailleurs handicapés, s'agissant : « a) Du renouvellement du contrat dans les cas mentionnés au II de l'article 8 et à l'article 11-7 du décret n° 95-979 du 25 août 1995 relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction publique pris pour l'application de l'article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ; « b) Du non-renouvellement du contrat dans le cas mentionné au III de l'article 8 du même décret ; « 5° Du rejet d'une demande d'actions de formation ou d'une période de professionnalisation dans les circonstances prévues respectivement aux articles 7 et 17 du décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'Etat ; « 6° Des décisions ayant pour objet de dispenser un fonctionnaire de l'obligation mentionnée au troisième alinéa du I de l'article 25 du même décret ; « 7° Des décisions de refus d'une demande de congé de formation professionnelle dans les cas prévus à l'article 27 du même décret. LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE Adoption du Décret n° 2017-1560 du 14 novembre 2017 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière I - Les élections relevant de la Au deuxième alinéa du II de l'article 15 du décret du 15 octobre 2007 susvisé, les mots : «, après avis de la commission administrative paritaire ou de l'organisme paritaire compétent, » sont supprimés. Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2020. Localtis : La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d'intervention des commissions administratives paritaires. Notice : le décret instaure, pour l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires hospitaliers, l'entretien professionnel, en lieu et place de la notation. Actualités / Droit Public / Les CAP - Commission Administratives Paritaires / Les droits des agents de la fonction publique / Les infos généralistes 6 octobre 2017 Discipline dans la fonction publique : La Loi de déontologie instaure un délai de prescription de 3 ans pour … EHESP; FORMATION CONTINUE; Services. « La liste de ces commissions administratives paritaires uniques pour plusieurs catégories hiérarchiques ainsi que des corps en relevant est fixée dans l'arrêté prévu à l'article 2. EXTRAIT GRATUIT. offres d'emplois; ACCOMPAGNEMENT & ASSISTANCE JURIDIQUE ; Santé Social. Mise à jour : Février 2017 . dans la fonction publique hospitalière.-Décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 modifié relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers. A l'issue du dépouillement et sans délai, le bureau de vote central procède à la proclamation des résultats. Paru en douce le 2 aout, le Décret. Publics concernés : fonctionnaires de la fonction publique de l'Etat. Il fixe l'ordre du jour. Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière peut être saisie par les fonctionnaires hospitaliers. La valeur du point d'indice (INM : indice net majoré) est fixé par décret et varie en fonction des augmentations de salaire de la fonction publique (valeur du point INM : gelé à 4,63 € depuis le 01/07/10 ! « II.-Les opérations électorales ont lieu publiquement dans les locaux du travail et pendant les heures de service. Partager la publication "Commissions administratives paritaires (CAP) : leurs nouvelles attributions au sein des trois versants de la fonction publique" FacebookLinkedInTwitterEmail À cet effet, la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, portant droits et obligations des fonctionnaires ; les lois statutaires n° 84-16 du 11 janvier 1984 (fonction publique d’État), n° 84-53 du 26 janvier […] n° 2429 du 15 mai 1959 ; rectificatif B.O. Décret n°89-229 du 17 avril 1989 relatif aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics Pour les commissions consultatives paritaires. La ministre de la transformation et de la fonction publiques,Amélie de Montchalin, Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité, Décret n° 2020-1426 du 20 novembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires dans la fonction publique de l'Etat, ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/11/20/TFPF2020771D/jo/texte, Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/11/20/2020-1426/jo/texte, Extrait du Journal officiel électronique authentifié, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur, article 14 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, article 10 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, ordonnance n° 2014-1329 du 6 novembre 2014, article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, article 11-7 du décret n° 95-979 du 25 août 1995. istrative paritaire nationale Textes de référence : Loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière Décret no 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à Particle 2 (10 et 20) de la. Décret n° 2020-1426 du 20 novembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires dans la fonction ... > Article 2 5 juin 1959). Décret n°2014-793 du 9 juillet 2014: Décret publié. Décret n° 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, istratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière . Les commissions administratives paritaires (CAP) sont compétentes lorsqu’il s’agit de questions individuelles, soit à la demande de l’administration, soit à la demande du fonctionnaire. Publics concernés : agents de la fonction publique hospitalière. Elles traitent des sujets relatifs aux carrières individuelles. L' arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière, détermine la composition, les modalités de déroulement du scrutin ainsi que le fonctionnement de la commission consultative paritaire (CCP) prévue à l' article 2-1 du décret n° 91-155 du 6 février 1991. ». », Après le premier alinéa de l'article 13, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les sections de vote comprennent un président et un secrétaire désignés par le chef de service auprès duquel elles sont placées ainsi que, le cas échéant, un délégué de chaque liste en présence. Un projet de décret en préparation précise leurs nouvelles attributions. Oui, le décret « emplois supérieurs » est bien un phare de recul. La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique L'article 34est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. Les CAP - Commission Administrative Paritaires - dans la fonction publique Dans la fonction publique, les Commissions Administratives Paritaires - CAP - sont des.. C'est l'arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de la fonction publique hospitalière qui en détermine la composition et le fonctionnement pour les agents contractuels de la FPH et de l'AP-HP Décret n°91-790 du 14 août 1991 relatif aux commissions administratives paritaires nationales de la fonction publique hospitalière Article 2 Modifié par Décret n°2010-266 du 11 mars 2010 - art. CAP (Commission Administrative Paritaire) Décret n°82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires (fonction publique de l'Etat) Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions relatives à la fonction publique territoriale: articles 28 à 31. II. L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : « Art.